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Fonds de l’Imprimerie nationale

Organisation et fonctionnement

Organisation du service médical (1938-1976).

Gestion du personnel

Statuts des personnels (1939-1981), effectifs (1913-1956).

Rémunérations, traitements et indemnités (1850-1978).

Cessation des fonctions (1910-1975).

Législation sociale : comité social de l’Imprimerie nationale, activités sociales (1914-1978).

Pensions (1889-1977).

Commission ouvrière (1936-1987).

DB, Bureau 6 C

Z 10386-10527-

I- Régimes spéciaux, autonomes, complémentaires de Sécurité sociale.

Régime Comédie Française - Opéra

Z 10393- Revalorisation des pensions (1973-1986).

Statuts de la Caisse de retraite (1981-1984).

Correspondance (1982-1984).

Z 10394- Problème de minimum (1983-1986).

Mensualisation (1984-1985).

Régime personnel de l'Opéra

Z 10405- Documentation générale (1978-1984).

Validation, problème de cotisations (1984).

Personnel de catégorie B (1985).

Conventions collectives, recours contentieux et recours gracieux (1986).